Réponse de la SG du 7/11/2016 relative au PMQ pluriannuel, C en B et B en A
Principes de gestion promotions 2016 MEDDE / MLETR.
Profession de foi
pour les élections des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires des Techniciens Supérieurs du Développement Durable.
Profession de foi
pour les élections des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires des Secrétaires d'Administration et de Contrôle du Développement Durable.
Note spécifique relative aux modalités d'organisation des scrutins du 9 avril 2013
pour la désignation des représentants aux commissions administratives paritaires des personnels administratifs et techniques
Trois postes supplémentaires
à la liste de ceux proposés aux lauréats de l'examen professionnel 2012 de contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Relevé de décision après avis de la CAP compétente
à l'égard du corps des Contrôleurs des Transports Terrestres 9 décembre 2011
