au CTM du MEDDE du 4 juin. Un comité technique ministériel formel......ou de pure forme ?
Compte rendu de Solidaires environnement du CTM MEDDE
Du 29 janvier 2015
PowerPoint sur la réforme territoriale
présenté lors du CTM MEDDE du 29 janvier 2015
Déclaration liminaire de Solidaires environnement
lors du CTM MEDDE du 29/01/ 2015
Arrêté du 3 février 2012
portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement